1. Champ d'application
Les présentes conditions générales de vente (« CGV ») régissent la relation entre IMPULSION — [À COMPLÉTER : raison sociale], [À COMPLÉTER : adresse], Canton de Neuchâtel, Suisse, IDE [À COMPLÉTER] (« IMPULSION », « nous ») — et toute personne (« le Client », « vous ») qui commande un programme d'accompagnement IMPULSION. La version des CGV en vigueur au moment de la commande fait foi. Les conditions applicables aux articles de la boutique figurent en complément dans nos Retours et livraisons.
2. Prestations
IMPULSION propose des programmes d'accompagnement de trois mois — Douceur, Équilibre et Intensif — combinant, selon le programme : coaching sportif adapté (yoga, pilates, personal training, boxe), suivi nutritionnel, accompagnement humain personnalisé, pack de bienvenue (sac, gourde, tenue de sport, linge), massage, soin du visage et analyse colorimétrique. Les prestations sont fournies par IMPULSION et par des coachs et praticiens partenaires sélectionnés. Le contenu détaillé du programme est précisé dans la proposition personnalisée adressée au Client.
3. Conclusion du contrat
Le questionnaire en ligne et la recommandation de programme qui en résulte constituent une orientation indicative et non une offre ferme. Après analyse de votre profil, IMPULSION vous adresse par email une proposition personnalisée (programme, contenu, calendrier, prix). Le contrat est conclu lorsque vous confirmez cette proposition par écrit (email) et, le cas échéant, à réception de l'acompte convenu. Avant l'envoi du questionnaire, vous pouvez revenir sur chaque étape et corriger vos réponses.
4. Prix et paiement
Les prix sont exprimés en francs suisses (CHF), toutes taxes comprises le cas échéant [À COMPLÉTER : statut TVA — p. ex. « TVA non applicable » ou numéro TVA]. Les modalités de paiement (moyens acceptés, acompte, échéances) sont précisées dans la proposition personnalisée [À COMPLÉTER : moyens de paiement acceptés]. Sauf accord contraire, le paiement (ou le premier versement) est dû avant le début du programme. En cas de retard de paiement, IMPULSION peut suspendre les prestations après mise en demeure restée sans effet.
5. Annulation avant le début du programme
Le droit suisse ne prévoit pas de droit de rétractation général pour les prestations de services. IMPULSION accorde néanmoins les conditions commerciales suivantes : annulation gratuite jusqu'à 14 jours avant la date de début convenue ; entre 13 jours et la veille du début : [À COMPLÉTER : p. ex. 30 %] du prix du programme reste dû ; à partir du jour de début : voir l'article 6. L'annulation doit être communiquée par écrit à hello@impulsion.club.
6. Interruption en cours de programme
Le programme constitue un accompagnement global de trois mois. En cas d'abandon en cours de programme sans juste motif, le prix reste dû. En cas d'incapacité durable attestée par un certificat médical, le Client peut demander la suspension et le report du programme (dans un délai de 12 mois) ou la restitution au prorata des prestations non fournies, déduction faite des prestations déjà consommées et du pack de bienvenue remis.
7. Santé et sécurité
En confirmant sa commande, le Client atteste ne pas avoir connaissance de contre-indication médicale à la pratique d'une activité physique adaptée. Un avis médical préalable est vivement recommandé, et exigé par IMPULSION lorsque la démarche fait suite à une opération, une blessure, une grossesse récente ou une condition médicale particulière. Le Client s'engage à informer son coach de tout élément pertinent (douleur, traitement, évolution de son état). IMPULSION et ses partenaires peuvent adapter, suspendre ou refuser une séance ou un exercice pour des raisons de sécurité. Les prestations d'IMPULSION ne constituent pas des soins médicaux et ne remplacent pas un suivi médical ou thérapeutique.
8. Obligations du Client
Le Client s'engage à fournir des informations exactes, à respecter les consignes de sécurité et d'utilisation des installations, à se présenter aux séances dans une tenue adaptée et à adopter un comportement respectueux envers les coachs, praticiens et autres clients.
9. Séances : planification, report, absence
Les séances sont planifiées d'entente entre le Client et le coach, dans les créneaux convenus. Une séance peut être reportée sans frais avec un préavis d'au moins 24 heures. En cas d'absence non excusée ou de préavis insuffisant, la séance est réputée effectuée. Si un coach doit annuler, la séance est reportée sans frais.
10. Pack de bienvenue
Le pack de bienvenue (sac, gourde, tenue, linge) est remis au début du programme et fait partie intégrante de celui-ci. L'échange de taille est possible dans les conditions prévues par nos Retours et livraisons ; le pack n'est pas remboursable séparément.
11. Assurance
L'assurance (notamment accident et maladie) est à la charge du Client. IMPULSION recommande de vérifier sa couverture avant le début du programme.
12. Responsabilité
IMPULSION exécute ses prestations avec tout le soin requis ; il s'agit d'une obligation de moyens : aucun résultat déterminé (perte de poids, condition physique, état psychologique) n'est garanti, les résultats dépendant notamment de l'implication du Client et de facteurs individuels. Dans les limites autorisées par la loi, la responsabilité d'IMPULSION est exclue pour la faute légère ; demeure réservée la responsabilité pour le dommage causé intentionnellement ou par négligence grave, ainsi que toute responsabilité impérative de par la loi.
13. Propriété intellectuelle
Les contenus remis dans le cadre du programme (plans, supports, recommandations, contenus nutritionnels) sont destinés à l'usage personnel du Client et ne peuvent être reproduits, diffusés ou exploités commercialement sans accord écrit d'IMPULSION.
14. Protection des données
Le traitement des données personnelles du Client est régi par notre Politique de confidentialité.
15. Divers
Si une disposition des présentes CGV se révèle nulle ou inapplicable, la validité des autres dispositions n'en est pas affectée. IMPULSION peut adapter les présentes CGV ; la version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.
16. Droit applicable et for
Le contrat est soumis au droit suisse. Le for est au siège d'IMPULSION, dans le canton de Neuchâtel, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi, notamment en faveur des consommateurs.